Mentions légales
Ce site est la propriété de SAS HORSE CONCEPT
Organisme de formation professionnelle agréé sous le numéro 27700076770
SIRET : 824 226 773 00011 NAF : 7022 Z TVA : FR78 824 226 773
Contact
SAS HORSE CONCEPT
N°3 rue de la Vignotte
70240 CALMOUTIER (France)
Mobile : 06 37 36 31 80 Fax : 03 84 75 09 92
E-mail : info@horse-concept.com
En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ses conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par SAS HORSE CONCEPT. Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SAS HORSE CONCEPT pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Hébergement du site
VELOCE
RCS VERSAILLES n° 479 913 477
35 rue des chantiers
78000 VERSAILLES
Téléphone : 0 811 092 112
Site : www.veloce-it.net
Liens vers des tiers
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
SAS HORSE CONCEPT s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS HORSE CONCEPT.
Déclaration
Le traitement automatisé des informations personnelles réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Par "informations personnelles", il faut entendre toute information qui permet d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34).
Pour l'exercer, adressez-vous à : SAS HORSE CONCEPT, 3 rue de la Vignotte, 70240 CALMOUTIER (FRANCE) - ou sur le site rubrique - contact .
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SAS HORSE CONCEPT, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SAS HORSE CONCEPT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de SAS HORSE CONCEPT ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SAS HORSE CONCEPT ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Crédit Photo ©
Achat des licences d'exploitation effectué
Cookies
Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est également possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
Attribution de juridiction
En cas de litige entre SAS HORSE CONCEPT et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de SAS HORSE CONCEPT, c'est-à-dire le tribunal d'instance de Vesoul (70-FRANCE).